MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site Internet :
Champagne MARCHAL DEGESNE
Adresse du siège social : 18 rue des Crettieux – 51500 SACY
SIRET : 89739698200018
TVA Intracommunautaire : FR93897396982
Ressortissant du Comité Champagne – SIRET 78038582900012
Titulaire de l’identifiant unique FR246127_01QEKR
Téléphone : 06 08 31 06 67
Email : contact@champagnemarchaldegesne.fr
Créateur du site Internet : Agence Arbane – 7 rue de la Fosse Chenevière – 51390 GUEUX
Hébergement : DIFFUSIONNET- 10 rue du Bassin – 51380 VERZY
Responsable de la publication Directeur de publication : Quentin MARCHAL
Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de l’article L122-4 du Code de propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite (…) » et par conséquent interdite sauf autorisation du Champagne MARCHAL DEGESNE
Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété du Champagne MARCHAL DEGESNE. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. Le Champagne MARCHAL DEGESNE se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet.
Dans la mesure où le Champagne MARCHAL DEGESNE ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, le Champagne MARCHAL DEGESNE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet du Champagne MARCHAL DEGESNE est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).